Créer, modifier ou supprimer des taux d'imposition

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2022
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Créer, modifier ou supprimer des taux d'imposition

Utilisez la boîte de dialogue Taux d’imposition pour définir toutes les taxes individuelles utilisées dans vos projets. Par exemple, la taxe de vente de l'état peut se composer d'un taux d'imposition de la ville et d'un taux d'imposition de comté, et vous devez entrer chaque taux d'imposition séparément. Si nécessaire, vous pouvez regrouper les taux d'imposition associés en groupes fiscaux. En plus d'ajouter des taux d'imposition, vous pouvez modifier et supprimer des taux d'imposition existants.

  1. Cliquez sur l’onglet du ruban Paramétrage.
  2. Dans le menu, sélectionnez Taux d’imposition.
  3. Dans la boîte de dialogue Paramétrage du taux d’imposition, effectuez l’une des opérations suivantes :
    Pour Procédure

    Ajouter une nouveau taux d'imposition

    1. Cliquez sur Nouveau.

    2. Dans le champ Abréviation, saisissez un code d'abréviation.

      Le code d'abréviation est visible dans les listes où vous pouvez sélectionner le taux d'imposition à appliquer.

    3. Dans le champ Description, saisissez une description pour le taux d'imposition.

    4. Définissez l'état, le comté, la ville et le taux d'imposition.

    5. Dans la section Le taux d’imposition s’applique à, sélectionnez à quoi le taux d'imposition est appliqué.

      Vous pouvez également définir un montant maximum et choisir si le taux d'imposition est en cascade.

    6. Pour enregistrer le nouveau taux d'imposition, cliquez sur Ajouter.

    Modifier un taux d'imposition

    1. Sélectionnez le taux d'imposition que vous souhaitez modifier.

    2. Modifiez l'abréviation, la description, l'état, le comté, la ville et le taux d'imposition en fonction de vos besoins.

    3. Dans la section Le taux d’imposition s’applique à, sélectionnez à quoi le taux d'imposition est appliqué.

      Vous pouvez également définir un montant maximum et choisir si le taux d'imposition est en cascade.

    4. Cliquez sur Modifier pour enregistrer les modifications.

    Supprimer un taux d'imposition

    Notez que vous ne pouvez pas supprimer les taux d'imposition qui sont utilisés quelque part dans Tekla EPM.

    1. Sélectionnez les taux d'imposition que vous souhaitez supprimer.
    2. Cliquez sur Supprimer.
    3. Pour supprimer définitivement le taux d'imposition, cliquez sur Oui.
  4. Lorsque vous avez terminé, effectuez l'une des opérations suivantes en fonction de vos besoins :
    • Pour fermer la boîte de dialogue, cliquez sur le bouton Fermer (X) dans l’angle supérieur droit.
    • Pour regrouper les taux d'imposition existants, cliquez sur Paramétrage du groupe fiscal dans le coin inférieur droit de la boîte de dialogue.
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